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ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE BIGNAN

Association culture à Bignan 56500 (département 56). Numéro RNA : W562000799.

Présentation

assumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente, dans le respect du droit francais dune part, du statut de lenseignement catholique en france, des decisions du comite national de lenseignement catholique, des accords conclus en son sein dautre part conformement a larticle 134 du statut de lEnseignement catholique, lorganisme de gestion a la responsabilite de la gestion economique, financiere et sociale dun ou plusieurs etablissementss il lexerce conformement aux projets de lecole, aux orientations de lautorite de tutelle et aux texte…

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